Cadeaux d’affaires et les cadeaux pour le personnel : sont-ils exonérés de TVA et fiscalement déductibles ?

Un petit cadeau qui fera mouche au Nouvel An. À l’occasion du changement de votre dénomination ou du lancement de votre nouvelle charte graphique. Lorsque votre personnel a atteint ses objectifs. Ou simplement pour faire plaisir ? Il y a 1001 raisons d’offrir des cadeaux à ses clients et membres du personnel. Vous avez besoin d'une autre bonne raison ? Les cadeaux d’affaires et les cadeaux pour le personnel sont en outre déductibles. Découvrez ici comment faire.

Avantage fiscal

Cadeaux d’affaires : fiscalement déductibles à hauteur de 50 %

Les cadeaux d’affaires, qui sont donc destinés à vos relations d’affaires, clients et prospects, sont déductibles à 50 %. Si vous achetez des chèques-cinéma pour vos clients, vous pourrez profiter de cette mesure. Les échantillons gratuits de biens que vous produisez ou que vous vendez vous-même et les petits cadeaux ornés de votre logo (voir plus bas) sont quant à eux déductibles à 100 %.

Cadeaux pour le personnel : fiscalement déductibles à 100 %

Les cadeaux pour le personnel sont encore plus intéressants. Cet outil pratique de la politique des RH est stimulé de différentes façons par le fisc :  

• Déductibilité 100 % pour les montants jusqu’à 40 euros (TVA incluse) par travailleur, par an ;
• Plus de 40 euros par enfant à charge à l’occasion de la Saint-Nicolas ou d’une fête de fin d’année ;
• Les « petits » cadeaux pour le personnel (de moins de 50 euros TVA incluse) ne sont également pas imposables. Vous pouvez même en faire plusieurs par an.

Points d’attention

• Un cadeau de plus de 50 euros est entièrement imposé dans le chef du travailleur. Il est 100 % déductible pour vous, en tant qu’employeur.
• Vous pouvez récupérer la TVA sur les « cadeaux collectifs » offert aux travailleurs ou à leurs enfants uniquement si leur valeur est inférieure à 50 euros (hors TVA).

Avantage en termes de TVA

En marge de la déductibilité fiscale de cadeaux d’affaires et de cadeaux pour le personnel, vous pouvez également en tirer un avantage au niveau de la TVA. Découvrez ici de quoi il s’agit.

Cadeaux d’affaires : la TVA est parfois déductible

Si vous achetez des cadeaux d’affaires, la TVA n’est en principe pas déductible, ou vous devez procéder à une correction ultérieure. Mais pas de panique. Cette TVA est parfois déductible :

• si vous distribuez des échantillons gratuits de vos propres produits (sauf spiritueux) ;  
• si le cadeau est destiné à vos relations d’affaires ;
• si le cadeau coûte moins de 50 euros ;
• s'il ne s’agit pas de tabac ni de spiritueux.

Attention : cette déduction de la TVA s’applique à un seul cadeau d’affaires par client par année civile.

Give-aways : TVA déductible

De petits « gadgets » sont souvent distribués, lors de salons ou autres évènements. Pensez à des agendas, calendriers, stylos, etc. Dans les couleurs de votre charte graphique et portant votre logo et vos coordonnées. Ces « give-aways » sont souvent distribués dans un goodiebag après un évènement. La TVA est dans ce cas déductible. Attention : vin, chocolat, champagne et autres n’en font pas partie.

Cadeaux pour le personnel : la TVA est parfois déductible

Les cadeaux à vos collaborateurs, les cadeaux offerts aux enfants à l’occasion de la Saint-Nicolas ou de Noël : ils peuvent tous entrer en ligne de compte pour une déduction de la TVA. Ils doivent cependant répondre aux conditions suivantes :

• ils sont destinés à vos membres du personnel (ou à leurs enfants) ;

• ils coûtent moins de 50 euros par pièce (hors TVA) ;
• il ne s’agit pas de tabac ni de spiritueux.

Attention : cette déduction aussi s’applique à un cadeau par membre du personnel par année civile.

Qu’en est-il de l’ONSS ?

N’oublions pas l’ONSS. Veillez à ce que votre cadeau ne dépasse pas, par an et par travailleur, le montant total de 40 euros (TVA incluse) et limitez votre générosité à Noël, au Nouvel An ou à la Saint-Nicolas. Vous bénéficierez alors d'une exonération ONSS.

Attention : ne dépassez pas ces 40 euros, au risque de voir la valeur totale soumise à l’ONSS.

En d’autres termes, le cadeau du personnel idéal sur le plan fiscal présente les caractéristiques suivantes :  

• un seul cadeau par travailleur pour Noël, le Nouvel An ou la Saint-Nicolas
• valeur max. de 40 euros
• = 100 % déductible
• + TVA récupérable à 100 %

Les chèques-cinéma de Kinepolis ont le profil idéal du cadeau d’affaires et du cadeau pour le personnel. Que ce soit en termes de prix et de déductibilité fiscale, mais aussi de choix, car ils plairont à tous. Découvrez l’offre ici.